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PLUi : Première modification générale - 20/01/2024

La première modification générale de notre Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) a été approuvée lors du Conseil communautaire du 14 décembre 2023.

Conformément au code de l’urbanisme et à son article L153-23, le PLUi modifié est exécutoire depuis le 20 janvier 2024, après accomplissement des mesures obligatoires (publication sur le portail national de l’urbanisme et transmission à la Sous-préfecture).

Le dossier actualisé est aujourd’hui consultable sur différents supports :